Noeux-les-Mines
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Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

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Nœux-les-Mines.frDELIBERATIONS

Conseil Municipal

Ordre du jour

Délibération

7 juin 2018

7juin18ODJ.pdf

7juin18CM.pdf

5 avril 2018

odr5avril18.pdf

cm5avril18.pdf

15 mars 2018

15mars18ODJ.pdf

15mars18CM.pdf

18 janvier 2018

ODJ18janv18.pdf

CMdu18janv18.pdf

21 décembre 2017

ODJ21dec17.pdf

21dec17CM.pdf

27 Novembre 2017

27nov17ODJ.pdf

delib27nov17.pdf

23 Octobre 2017

23oct2017odj.pdf

23oct2017delib.pdf

28 Septembre 2017

Odre28spt17.pdf

28sept2017CM.pdf

30 juin 2017

oDj30juin2017.pdf

delib30juin2017.pdf

15 juin 2017

ordre15juin17.pdf

delib15juin2017.pdf

Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre à la mairie dans la salle du conseil. le maire peut réunir l'assemblée délibérante chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers et votent les délibérations.

Son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.


Les Archives :

Les Délibérations de l’année 2018 : 18/01 - 15/03 - 05/04 -  07/06 -

Les Délibérations de l’année 2017 : 10/01 - 02/03 - 23/03 - 06/04 - 24/05 - 15/06 - 30/06 - 28/09 - 23/10- 27/11- 21/12

Les Délibérations de l’année 2016 : 21/01 - 03/03 - 11/04 - 09/06 - 19/07- 12/10 - 09/12

Les Délibérations de l’année 2015 : 22/01 - 19/02 - 26/03 - 07/04 - 19/06 - 29/09 - 24/11 - 15/12

Les Délibérations de l’année 2014 : 20/01 - 20/02 - 18/04 - 22/05 - 19/06 - 11/09 - 02/10 - 23/10 - 16/12

Les Délibérations de l’année 2013 : 23/01 - 21/03 - 04/04 - 19/06 - 13/09 - 20/11 - 23/12

Les Délibérations de l’année 2012 : 12/01 - 15/03 - 05/04 - 27/09 - 29/10 - 19/12

Les Délibérations de l’année 2011 : 31/01 - 05/04 - 22/04 - 29/09 - 28/10 - 13/12

Les Délibérations de l’année 2010 : 04/03 - 01/04 - 14/04 - 25/06 - 16/11 - 20/12



Subventions des Associations

Télécharger

2014

LISTE_SUBVENTIONS2014.pdf

2015

liste_subv_2015.pdf

2016

listeSubv2016.pdf

Documents d’informations budgétaires et financiers

Présentations synthétiques
des budgets

Budgets primitifs

2018 Bat. Industriels
2018 CAHL
2018 Lot. HAUT VERSON
2018 Lot. LAC
2018 Lot. PARADIS
2018 Lot. VOLTAIRE
2018 SERVICE DES EAUX
2018 VILLE

2018 Bat. Industriels
2018 CAHL
2018 Lot. HAUT VERSON
2018 Lot. LAC
2018 Lot. PARADIS
2018 Lot. VOLTAIRE
2018 SERVICE DES EAUX
2018 VILLE


2018 D.O.B.

2017 Bat. Industriels
2017 CAHL
2017 Lot. HAUT VERSON
2017 Lot. LAC
2017 Lot. PARADIS
2017 Lot. VOLTAIRE
2017 SERVICE DES EAUX
2017 VILLE

2017 Bat. Industriels
2017 CAHL
2017 Lot. HAUT VERSON
2017 Lot. LAC
2017 Lot. PARADIS
2017 Lot. VOLTAIRE
2017 SERVICE DES EAUX
2017 VILLE