Noeux-les-Mines
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Mairie de Noeux-les-Mines : 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tél : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08

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Nœux-les-Mines.frDELIBERATIONS

Délibérations

Ordre du jour

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27 Novembre 2017

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23 Octobre 2017

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28 Septembre 2017

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30 juin 2017

oDj30juin2017.pdf

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15 juin 2017

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24 mai 2017

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6 avril 2017

OrdreDuJour6avril2017.pdf

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23 mars 2017

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre à la mairie dans la salle du conseil. le maire peut réunir l'assemblée délibérante chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers et votent les délibérations.

Son fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.


Les Archives :

Les Délibérations de l’année 2017 : 10/01 - 02/03 - 23/03 - 06/04 - 24/05 - 15/06 - 30/06 - 28/09 - 23/10- 27/11

Les Délibérations de l’année 2016 : 21/01 - 03/03 - 11/04 - 09/06 - 19/07- 12/10 - 09/12

Les Délibérations de l’année 2015 : 22/01 - 19/02 - 26/03 - 07/04 - 19/06 - 29/09 - 24/11 - 15/12

Les Délibérations de l’année 2014 : 20/01 - 20/02 - 18/04 - 22/05 - 19/06 - 11/09 - 02/10 - 23/10 - 16/12

Les Délibérations de l’année 2013 : 23/01 - 21/03 - 04/04 - 19/06 - 13/09 - 20/11 - 23/12

Les Délibérations de l’année 2012 : 12/01 - 15/03 - 05/04 - 27/09 - 29/10 - 19/12

Les Délibérations de l’année 2011 : 31/01 - 05/04 - 22/04 - 29/09 - 28/10 - 13/12

Les Délibérations de l’année 2010 : 04/03 - 01/04 - 14/04 - 25/06 - 16/11 - 20/12



Documents d’informations budgétaires et financiers

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2016 Urbanisme

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2016 Bâtiments Industriels

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2016 CAHL

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2016 Service des Eaux

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Subventions des Associations

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2014

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2015

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2016

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